Nous soussignés :

AELIA ASSURANCES
38/42 rue Gallieni
92 600 Asnières sur Seine

Courtier en assurances certifions par la présente que :

AVIALIM
Aéroport de Limoges Belgarde
87 100 Landouge

A souscrit auprès de la société :

ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY (FRANCE)
23, rue Notre-Dame des Victoires
75002 Paris

Une police d'assurance N° 08.0052 garantissant les risques ci-après :

- Corps Risques Ordinaires
- Corps Risques de Guerre et Assimilés
- Responsabilité Civile Combinée

Période de validité :

04/03/2008 - 00h00
03/03/2009 - 24h00

Appareil garanti :

BEECHCRAFT E90

Immatriculation :

F-GHUV

Nombre de sièges :

1 place Pilote + 9 places Passagers.

LIMITES GEOGRAPHIQUES EUROPE & TOUS PAYS RIVERAINS DE LA MEDITERRANNEE à l'exclusion des pays suivants : Algérie, Ingouchie, Nagorno Karabakh, Tchétchénie et tous pays sous embargo.

MONTANT DES GARANTIES

ASSURANCE CORPS (non compris risques de guerre et assimilés) :

Valeur assurée :

900 000 EUR

Franchises :

20 000 EUR par sinitre

ASSURANCE CORPS RISQUES DE GUERRE ET ASSIMILES :

Valeur assurée :

900 000 EUR

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE A L'EGARD DES PERSONNES NON-TRANSPORTEES ET A L'EGARD DES OCCUPANTS :

Montant de garantie:

15 000 000 EUR par occupant et/ou accident et/ou événement, y compris l'extension aux risques de guerre au titre de l'AV52E.

Conforme aux exigences du Réglement 785/2004, pour une contre-valeur de 250.000 DTS par place passager.

AELIA ASSURANCES - 38-42, rue Galliéni, 92600 Asnières-sur-Seine - France
Tél: +33 (0)1 46 88 91 91 - Fax: +33 (0)1 46 88 70 12 - e-mail: aelia@aelia-assurances.com - web: www.aelia-assurance.com
N° VAT: FR72 438 800 666 - RCS: B438 800 666 - APE 6622Z - SARL au capital de 100 000€
Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances